Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECUR SAC SECUR BAG
Jean BESNARD
Maryse MOGENIER

Numéro de dépôt :
3077257
Date de dépôt :
18/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2011

Présentation de la marque SECUR SAC SECUR BAG

Déposée le 18 janvier 2001 par Jean BESNARD et Maryse MOGENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECUR SAC SECUR BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Les déposants sont Jean BESNARD, domicilié(e) 29 bis, rue de Champigny, 94430 Chennevières S/Marne - France et Maryse MOGENIER, domicilié(e) 12, rue de la Passerelle, 93160 Noisy le grand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean BESNARD - France.

La marque SECUR SAC SECUR BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECUR SAC SECUR BAG est expirée depuis le 18 janvier 2011.

Jean BESNARD a également déposé les autres marques suivantes : AREPAS , DON AREPAS , MINA REPAS , LES RESTAURANTS DU BORD DE L'EAU BESNARD


Jean BESNARD - 29 bis, rue de Champigny, 94430 Chennevières S/Marne - France

Maryse MOGENIER - 12, rue de la Passerelle, 93160 Noisy le grand - France


Jean BESNARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

- Câbles et fils métalliques non électriques quincaillerie métallique - Véhicules - Serrurerie métallique non électrique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.